Objectifs
Objectifs de la formation
- Comprendre les enjeux et la réglementation de l’ANC.
- Identifier les rôles et obligations des acteurs (usagers, élus, assistant(e)s administrati(f/ve)s SPANC, technicien(ne)s SPANC, , installateurs, bureaux d’études…).
- Connaître et comprendre le fonctionnement des principales familles de dispositifs d’ANC.
- Appréhender concrètement le fonctionnement d’un dispositif d’ANC à travers une visite du plateau technique.
- Maîtriser les documents administratifs liés à l’activité du SPANC, notamment le règlement de service, les formulaires et rapports de contrôle.
- Sécuriser et fluidifier les circuits d’échange d’informations internes et externes au SPANC.
Métier(s) associé(s)
Domaines
Contenu
Jour 1 – Les bases réglementaires et techniques de l’ANC (7h)
Comprendre le contexte et la réglementation
- Accueil des participants
- Introduction générale
- Définition des enjeux de l’assainissement et vocabulaire relatif à l’Assainissement Non Collectif
- Rappel du rôle et des missions du SPANC
- Place du SPANC dans la politique de l’eau et de l’environnement
- Enjeux de l’ANC
- Protection de la ressource en eau, santé publique et environnement
- Chiffres clés de l’ANC en France
- Cadre réglementaire
- Exercice pratique
Les acteurs et leurs rôles
- Les parties prenantes d’un projet d’ANC
- Cas pratiques :
Jour 2 – Les dispositifs et la gestion administrative du service (7h)
Les systèmes d’Assainissement Non Collectif
- Principes de fonctionnement :
- Définitions et vocabulaire technique
- Les eaux concernées
- Notions de traitement, épuration, infiltration
- Bases de dimensionnement (PP, EH)
- Les grandes familles de dispositifs :
- Filières traditionnelles
- Filières agréées
- Autres dispositifs particuliers (les modes de rejet existants, les projets supérieurs à 20 EH)
- Atelier pratique :
- Lecture de schémas techniques simplifiés
- Reconnaissance visuelle des éléments constitutifs
- Reconnaissance visuelle des éléments constitutifs de filières ANC
Visite du plateau technique
Maîtriser les documents et outils du SPANC
- Le règlement de service :
- Les documents liés à l’activité administrative :
- Fiches de contrôle, rapports, formulaires de demande, …
- Gestion des archives et de la traçabilité, délais règlementaires
- Exercice pratique :
Jour 3 – Les échanges d’information et la synthèse (4h)
- Les interactions et responsabilités partagées
- Les circuits d’échange d’informations (communication interne et externe)
- Communication et gestion des situations de tension (refus de contrôle, non-conformité, etc.)
- Les outils et supports
Clôture de la formation :
Evaluation de la formation